L’eConsent, comment et pourquoi le consentement papier laisse-t-il de plus en plus la place au consentement électronique ?

Rédigé par
Florentin Ory
Publié le
3/9/23

Plus rapide, plus pratique et tout aussi sûr qu’un document papier, les consentements électroniques ce sont développés dès le début des années 2000, notamment grâce à la loi du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.

L’eConsent permet aujourd’hui de s’assurer que les patients ou volontaires potentiels soient pleinement informés, malgré la multitude d’informations fournies, traditionnellement sur papier

Principaux avantages

Une loi ne pouvait suffire à promouvoir ce nouveau mode de fonctionnement. Le consentement électronique apporte en effet de nombreux avantages tout en étant plus écologique et respectueux de la nature puisqu’il ne nécessite ni impression papier ni transport :

  • Il évite qu’un document soit perdu lors de son acheminement vers son destinataire
  • Il permet de n’avoir plus que des documents originaux
  • Sa création et sa mise en place sont rapides
  • Il évite les erreurs et permet une vérification plus rapide et à distance
  • Il permet de mieux informer les participants pour leur permettre de prendre des décisions en connaissance de cause grâce à des éléments multimédias interactifs.
  • Il assure une plus grande fiabilité des échanges, une traçabilité et davantage de sécurité
  • Il est parfaitement adapté aux études décentralisées et multicentriques
  • Il permet de diminuer les coûts puisqu’une fois le contrat établi, il ne faut que 2 ou trois minutes pour réaliser les signatures, assurer son envoie et sa réception par les différents destinataires.

Il est de plus en plus souvent couplé à l’utilisation de la téléconsultation et d’images, de son, de vidéos et de cases à cocher facilitant le processus de consentement et favorisant la compréhension des participants. L’eConsent permet de donner un accès facile aux informations légales et aux différentes préoccupations des patients, améliorant leur responsabilisation, leur fidélisation et leur compliance, notamment lors des études décentralisées.

Son utilisation a été boostée par la pandémie de COVID 19. Utilisé à l’échelle mondiale, l’eConsent devient la norme en matière de recherche clinique.

Ensemble, façonnons l'avenir des essais cliniques !

Methodes de mise en œuvre et d'utilisation

Un document qui doit être signé électroniquement doit, comme le stipule le RGPD, être explicite, gratuit et informé.

Il ne peut être utilisé que par une personne en pleine capacité mentale et peut contenir des paragraphes juridiques qui ne contreviennent pas à l'ordre public.

Un profil utilisateur est créé avec des règles d'accès strictes pour garantir la confidentialité et la sécurité des processus.

La validation des documents nécessite la création de signatures électroniques qui identifient chaque signataire et garantissent, lorsqu'elles sont utilisées, le consentement des personnes aux obligations énumérées dans l'acte qui vient d'être signé.

Le consentement doit également être daté puis conservé et archivé dans des conditions garantissant son intégrité. Chaque signataire doit recevoir une copie sous forme électronique.

Datacapt Electronic Consentement Solution

Datacapt Electronic Consentement rencontre naturellement toutes les exigences légales et offre tous les avantages nécessaires à un processus de signature fluide. Il s'agit notamment deflexible et intuitif pour les différents utilisateurs et permet le suivi des signatures en temps réel.

La création et l'envoi d'un consentement électronique sont rapide, fluide et sécurisé. Chaque participant a accès à une expérience interactive, engageante et éclairée en matière de consentement.

Cela facilite le travail sur site de l'investigateur, qui peut disposer de plus de temps pour d'autres tâches telles que le contrôle des données et la sécurité des patients.

Il garantit la sécurité parfaite des documents, essentiel aux études cliniques et permet un bien meilleur contrôle des coûts.

Florentin Ory
PDG et cofondateur

Florentin associe le savoir-faire de la recherche clinique à une véritable passion pour la conception de produits. Soucieux du détail et obsédé par l'expérience utilisateur, il veille à ce que Datacapt reste une plateforme performante, intuitive et accessible à tous les utilisateurs.